MENTIONS LÉGALES

Information générale

Ce site http://www.traildes36000.com est la propriété de l’association TRAIL DES 36000, dont le siège est situé Mairie, 1 place de la résistance – 07150 VALLON PONT DARC

Président : Fabrice TAREAU
Trésorier : Philippe DUCHAMP VIGNAL
Secrétaire : Benoit PARAVEL

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’association TRAIL DES 36000.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de TRAIL DES 36000 ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de l’Association TRAIL DES 36000.

TRAIL DES 36000 et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques.

 

Liens hypertextes

TRAIL DES 36000 autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse http://www.traildes36000.com après une simple information préalable auprès de l’association (traildes36000@gmail.com). Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. TRAIL DES 36000 se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens.

Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

 

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Dysfonctionnement et virus

Nous vous conseillons d’utiliser les dernières versions des différents navigateurs internet pour assurer le meilleur fonctionnement de ce site.
TRAIL DES 36000 ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de son site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.

 

Sites liés

TRAIL DES 36000 décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. TRAIL DES 36000 décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site http://www.traildes36000.com

 

Informations nominatives

Le site http://www.traildes36000.com , tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas, TRAIL DES 36000 s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de TRAIL DES 36000.

TRAIL DES 36000 devra notamment s’interdire de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

 

Réalisation du site

Irène CHAUVEL
Sicouzac
07150 VAGNAS
Tél. : 06 60 76 25 78
Email : irene.chauvel@gmail.com
Web : www.irene-chauvel.com
Siret : 448 623 934 00016

 

Hébergement

PHPNET
97-97bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE
Tél. : 04 82 53 02 10
Email : support@phpnet.org
Web : https://www.phpnet.org
Siret : 451878128 00037